1. Identification de l'Éditeur du Site
Le présent portail internet est édité par l'ASSOCIATION COUSTOULINE DE LA CHAPELLE DU BELBEZE, association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : ASSOCIATION COUSTOULINE DE LA CHAPELLE DU BELBEZE
- Siège social statutaire : 6 RUE DE LA MAIRIE, 34800 LACOSTE, France
- Numéro RNA (Registre National des Associations) : W342000899
- Numéro SIREN : 105296099
- Numéro SIRET : 10529609900018
- Code APE/NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Autorité préfectorale de déclaration : Préfecture de l'Hérault
- Téléphone de permanence : +33 4 16 16 45 21
- Courriel institutionnel : hma81126@gmail.com
- Directeur de la publication : M. le Président en exercice de l'Association Coustouline
2. Hébergement & Infrastructure Technique
Le site web de l'association est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée répondant aux normes européennes de protection des données :
- Prestataire d'infrastructure : Google Cloud Platform (Google LLC / Google Ireland Limited)
- Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
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3. Objet Statutaire & But Non Lucratif
L'association a pour objet exclusif la sauvegarde, l'étude, l'entretien et la valorisation culturelle de la chapelle historique du Belbèze et de ses abords à Lacoste.
En aucun cas ce site ne saurait constituer une plateforme de commerce électronique ou de prestation lucrative de services marchands. Les adhésions et dons financiers sollicités relèvent de la libéralité civique et du soutien désintéressé à une œuvre d'utilité publique.
4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur
L'ensemble des textes, photographies, chartes graphiques, schémas techniques et documents éducatifs publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'Association Coustouline de la Chapelle du Belbèze ou font l'objet d'autorisations expresses d'exploitation concédées par leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, intégrale ou partielle, à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite sans accord écrit préalable. L'utilisation pédagogique et non lucrative dans les établissements scolaires est en revanche autorisée sous réserve de la mention claire de la source.
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6. Droit Applicable & Juridiction Compétente
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Dernière mise à jour réglementaire : Janvier 2026.